Monsieur le Maire ouvre la séance à 18 h 40 et afin d'éviter des longueurs quant à l'adoption du procès-verbal de la précédente séance, il demande en préambule aux Membres du Conseil Municipal de débattre sur le fond et non sur la forme, faute de quoi l'on passera très rapidement au vote.

ORDRE DU JOUR

1/ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE

Il procède à la lecture du procès-verbal. A l'issue de celle-ci Monsieur Gérard MANFREDI reprend une discussion sur la forme et plus précisément à propos du point "Battues administratives aux sangliers" et demande à ce qu'on corrige les mots "peu de culture" par "peu de gibier".

Monsieur le Maire s'étonne de cette interprétation, mais pour ne pas s'enliser dans un débat stérile, demande à ce que le secrétaire de séance en prenne bonne note et propose de passer au vote :

Le Conseil Municipal, à la majorité, une voix contre (Mme Jacqueline CORNILLON) approuve le procès-verbal de la séance du 8 novembre 2002.

2/ EXPERTISE DU VERSANT BELVEDERE/ROQUEBILLIERE : 
désignation du maître d'ouvrage délégué

Monsieur le Maire informe l'Assemblée que la D.D.E., conformément à la réunion plénière du
22 septembre 2000 a fait procéder, via la société EOSIS, à de nouvelles simulations, contrairement aux décisions prises lors de cette réunion. Les mesures plancher de ces simulations définies à
500 000 m3 ont été fixées à 1 500 000 m3, alors que tous s'accordent à déterminer la coulée de 1926 à 226 000 m3.

Le Rapporteur Monsieur RASORI précise également que la réunion de septembre avait également chargé les experts suisses du B.E.G. de l'étude du site recevant les éventuelles coulées. Les Experts suisses ont été écartés par la D.D.E.. Lors de la dernière réunion, les experts de la D.D.E. ont présenté les résultats de leurs études en annonçant trois scénarios d'évacuation selon trois coulées de 1 500 000 à 3 700 000 m3, sans dommage pour la Vésubie ou les quartiers de la rive droite. Devant les protestations unanimes, le Préfet accepte que le SIVOM du Canton de Roquebillière fasse procéder par le B.E.G. aux simulations de coulée qui étaient prévues lors de la réunion du
22 septembre et de l'adresser aux Ministères concernés.

Le Conseil Municipal est consulté sur une délibération prévoyant de confier la maîtrise d'ouvrage déléguée de l'opération au SIVOM du Canton de Roquebillière, ainsi que sur le montant du devis de 46 000 A du B.E.G., sachant que le SIVOM doit se réunir le 2 décembre prochain pour délibérer sur cette question. Après un long exposé, l'ensemble des Membres s'accorde sur le bien-fondé de cette étude.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, confie au SIVOM du Canton de Roquebillière la maîtrise d'ouvrage déléguée de l'opération ; approuve le principe des études complémentaires envisagées ; approuve les devis évalués à 46 000 A ; autorise Monsieur le Maire ou son représentant à entreprendre toutes les démarches nécessaires au bon suivi du dossier et signer tout document pour l'instruction de ce dossier.

3/ STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal d'un projet de station d'épuration intercommunale mené par la Commune de La Bollène Vésubie. Ce projet n'a jamais été discuté par l'actuelle municipalité dans le cadre du SIVOM. D'après les derniers renseignements recueillis, la Commune de Belvédère ne serait pas intéressée, eu égard aux stations déjà en fonctionnement sur son territoire.

Monsieur PLENT fait observer que notre propre station d'épuration n'est pas exempte de critiques et qu'il serait souhaitable de profiter de ce projet pour y associer une future extension modulable, afin de répondre à nos futurs besoins, et prévoir à terme le raccordement des administrés Roquebillièrois, car celle-ci est aujourd'hui mal située dans le lit de la Vésubie, à la merci d'une éventuelle crue (ce qui est déjà arrivé), et nécessiterait des digues de protection onéreuses, sans écarter un risque majeur. Par ailleurs, nous ne savons pas, si dans un avenir relativement proche, nous respecterons toujours les normes en vigueur.

Monsieur OTTO-BRUC rappelle que lors de la demande de subvention faite par la précédente municipalité, auprès des services de l'Etat pour un projet de transport des eaux thermales jusqu'au bâtiment de Beauséjour, afin obtenir des subventions du Fond Européen "Europaïs", Monsieur le Préfet avait répondu qu'il convenait préalablement à tout développement important de la station de Berthemont de réfléchir à un accès routier meilleur, mais aussi de créer un système d'épuration des eaux usées performant. En effet, sans cela le maximum de chambres d'accueil serait de 9. Il demande donc que soit, si cela est techniquement et financièrement réalisable, étudiée une solution pour transporter les eaux usées à cette station intercommunale de la "Dorgane". Cela devrait permettre un coût moindre et un traitement optimisé de l'assainissement du quartier Berthemont.

Monsieur PLENT lui répond que cela est tout à fait réalisable et justifie que cette station d'épuration soit réellement intercommunale et de capacité modulable pour pouvoir accroître le traitement des eaux dès que le raccordement serait fait.

Monsieur le Maire abonde dans ce sens et fait remarquer que nous ne savons pas ce qu'il adviendra du P.L.U.. Les autorités préfectorales demande à ce que notre projet de centre de remise en forme ne soit envisagé que s'il répond à plusieurs critères, dont celui des évacuations à Berthemont, et le raccordement d'un tout à l'égout. Ce raccordement pourrait, dans le cadre de la réalisation de cette station intercommunale, être prévu sur cette nouvelle installation.

Monsieur BONAUD demande à ce que le Conseil Municipal anticipe sur l'avenir et qu'à ce sujet, nous fassions un travail sur la mise en place récente du Pays Vésubien pouvant aider à l'élaboration d'un projet intercommunal liant les différents projets vésubiens.

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de repousser le projet de station d'épuration intercommunale tel qu'il est présenté par la commune de La Bollène Vésubie et de soutenir au SIVOM du Canton de Roquebillière un projet de station d'épuration à vocation intercommunale, avec dossier qui devra être décliné en plusieurs volumes. Cette méthodologie permettra, sur transmission des documents, d'informer le Conseil Municipal qui pourra se prononcer en connaissance des budgets requis, des investissements nécessaires, mais aussi sur les différentes solutions envisagées pour la mise en place de ce projet vésubien.

L'ordre du jour étant épuisé et aucun Conseiller Municipal ne demandant la parole, Monsieur le Maire lève la séance. Il est 20 h 15.

Le Maire,

Gérard CAMOUS