Compte rendu du conseil municipal de Roquebillière - Vallée de la Vésubie - 06450 Alpes Maritimes - Côte d'Azur France

 NOTES POUR LE PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 8 DECEMBRE 2005 –19 H 30.

 

 

L’an  deux mil cinq et le  HUIT DECEMBRE, le CONSEIL MUNICIPAL de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur Gérard CAMOUS Maire.

 

Etaient Présents : MM. OTTO-BRUC François, Joël CORNILLON, RASORI Jean-Dominique Adjoints, MM. SCOURZIC Richard, CORNILLON Pierre, CORNIGLION Georges , BOURGOIN Pascal, Mmes Joëlle AST , CORNILLON Jacqueline, MM. LAGARCE Christian,   Conseillers Municipaux.

 

Procurations : CAMOUS Gérard, à François OTTO BRUC, MANFREDI Gérard, à Jacqueline CORNILLON,  BONAUD Jean Louis, à Dominique RASORI.

Absent :  FASSI Jacky,

 

Secrétaire de séance : Mme Jacqueline CORNILLON

 

            François OTTO BRUC demande d’excuser M. le Maire Gérard CAMOUS qui a été obligé de rester au chevet d’un proche qui a été hospitalisé. Il excuse également MM. Manfrédi et Bonaut qui n’ont pu se dégager.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2005
  • Délibérations :

 

    • Décisions modificatives (budget principal et budgets annexes
    • Indemnité du conseil du receveur de la commune
    • P.D.V.C. 2005
    • Baux de pêche
    • Convention Conseil Général des Alpes-Maritimes – Commune de Roquebillière « Mas Provençal » - Mise à disposition d’un local situé sous l’escalier
    • Convention modificative relative aux remboursements des frais de la commission de réforme (CDG 06)
    • Questions diverses :

·        Convention –cadre de formation année 2006 entre le CNFPT et la commune de Roquebillière

 

Points d’information

·        Fort de Gordolon – Demande d’acquisition par la commune de Lantosque

·        Forage St Charles (courrier de M. le Sous Préfet et avis de l’Académie de Médecine

·        Gymnase et Plan de Prévention des Risques

·        Relation avec les services de l’Etat

·        Crêche « les Bambin de la Vésubie »

·        Voyage Emskirchem

·        Mise au point sur le fonctionnement du conseil de la Régie d’Electricité

·        Prochain conseil le 22 décembre à 19 h 30

·        Problème de la mini-pelle

·        Affaire ANTEA MERLIN

 

Avant de commencer la séance, M. Rasori distribue à chaque membre du conseil municipal un cadeau offert par M. le Maire d’EMSKIRCHEN.

 

Très touchés par ce geste, l’ensemble du Conseil Municipal décide d’adresser leurs sincères remerciements au Maire d’Emskirchem.

 

 

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2005

 

            Les notes prises par la secrétaire de séance ont été transmises à chaque membre du Conseil municipal avec la convocation de la séance de ce jour, pour que chacun puisse apporter les modifications qu’il souhaitait.

 

            M. Lagarce demande que l’on ajoute au point concernant le remplacement à l’Office de Tourisme, que sa démission a été faite par courrier.

 

            Après cette précision, le procès-verbal du Conseil Municipal du 4 novembre est adopté. Mme Ast et M. Rasori étant absents s’abstiennent.

 

DECISION MODIFICATIVES (Budget principal et budgets annexes)

 

            Avant la présentation de la délibération, M. Dol précise que les décisions modificatives qui sont effectuées au cours de l’année ont deux vocations : Rectifications et réajustements de crédits dans le cadre des chapitres sans que cela influe sur l’équilibre général du budget.

 

            M. Otto Bruc François présente la décision modificative numéro 3 du budget de la Commune qui s’établie de la façon suivante :

 

Section fonctionnement : Dépenses -   80.300,68 €                             Recettes - 80.300,68 €

Section investissement :   Dépenses -     7.070,66 €                            Recettes -   7.070,66 €

 

            Certains membres du conseil municipal demande que pour  bien comprendre les modifications faites par rapport au prévisions budgétaires, qu’à l’avenir un tableau présente les plus et les moins des différents articles en dépenses et en recettes.

 

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité adopte la décision modificative n°3 du Budget de la Commune.

 

Décision modificative Régie Municipale des Transports

 

            La décision modificative n° 2 de la Régie des Transports a été établie à la demande du Trésor Public pour annuler trois titres qui avaient été faits pour la crèche des « Bambins de la Vésubie » :

 

Dépenses :                   744,83 €                                             Recettes :                     744,83 €

 

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité adopte la décision modificative n°2 du Budget de la Régie des Transports.

 

 

INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR

           

            M. le 2ème adjoint présente la délibération concernant l’attribution de l’indemnité de conseil au nouveau receveur de Roquebillière Mme ROCHEREAU.

 

            Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide d’accorder à Mme Rochereau, receveur municipal, l’indemnité de conseil au vu des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable fournies par cette dernière. Il décide également que cette indemnité sera calculée selon un décompte établi part le receveur, prenant pour bases celles définies par l’article 4 du décret n°82-979 du 19 novembre 1982.

 

8 H 05 arrivée de M. Charles PLENT.

 

P. D. V. C. 2005

 

         M. le 2ème Adjoint précise que ce point avait été abordé au conseil municipal du 4 novembre et qu’il avait été décidé de reporter l’examen à un prochain conseil municipal

 

            Par ailleurs, M. le Maire, M. Otto Bruc, M. Manfrédi et M. Dol ont rencontré le responsable du service du Conseil Général qui accorde les subventions, pour faire le point précis sur les modalités d’attribution des subventions et déterminer une stratégie.

 

            Il a été précisé qu’en ce qui concerne la subvention du PDVC 2005, si la décision des travaux à faire n’était pas donnée dans les trois jours, c’est-à-dire avant le 21 novembre, les crédits étaient perdus.

 

            Vu l’urgence, et en fonction de la discussion du dernier conseil, l’option n°1 a été retenue et  proposée pour la subvention PDVC 2005. Ce goudronnage concerne la Route du Giboël d’une largeur moyenne de 5 m, d’une longueur totale de 2.400 m et une longueur de goudronnage de 1041 m.

 

            Les autres opérations de goudronnage seront faites plus tard. Pour la route du Counigou, avant de faire les travaux, prendre contact avec les propriétaires en bordure de la route pour demander la possibilité d’utiliser une bande de terrain pour les croisements. Ensuite faire une mise au norme de la route.

 

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité que les travaux du PDVC 2005 porteront sur la route du Giboël sur une longueur de 1041 m.

 

            M. Lagarce demande si nous pouvons avoir le planning des différentes réunions du Conseil Général pour l’attribution des subventions. Cela permettrait de préparer, dans de bonnes conditions, les dossiers que nous devons  soumettre.

 

 

BAUX DE PÊCHE

 

            Avant de présenter ce dossier, François Otto Bruc remercie Mme Frédérique Trouillat et Gilbert Guizol pour le travail qu’ils ont réalisé pour déterminer parcelles par parcelles, au niveau de la commune, les différents baux de pêche à établir pour mettre les terrains à disposition de l’association A.A.P.P.M.A La Vésubienne

 

            La commune propriétaire d’un nombre important de parcelles s’engagerait à céder,  pour une durée de 5 ans, ces droits de pêche entiers et exclusifs à l’AAPPMA  La Vésubienne.

 

            Ces baux sont renouvelables par tacite reconduction, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties par simple lettre recommandée, trois mois avant l’expiration du bail.

 

            M. Dol ajoute que ce travail était très important car il portait sur la totalité des parcelles le long de la rive, que ce soit privé ou public. Le linéaire de l’ensemble des parcelles sera donné à un prochain conseil.

 

            Par ailleurs, M. Lagarce fait observer que partout où des digues ont été réalisées c’est très dangereux pour accéder sur les rives. Si de nouvelles digues doivent être faites il faudra étudier ce point.

 

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,  à l’unanimité, décide d’autoriser M. le Maire à signer au nom de la commune les baux de pêche à passer avec l’AAPPMA la Vésubienne.

 

CONVENTION CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES / COMMUNE DE ROQUEBILLIERE « Mas Provençal »  MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL SITUE SOUS L’ESCALIER

 

            M. François Otto Bruc présente la convention telle qu’annexée à la délibération

 

            Il précise que dans le cadre de la rénovation du « Mas Provençal », le Conseil Général demande pour des raisons de commodité que le local situé sous l’escalier soit mis à disposition afin d’y installer la pompe à chaleur en lieu et place d’une installation en façade.

 

            Cette convention est établie pour 30 ans, les travaux d’aménagement, d’entretien et d’assurance du local seront à la charge du Conseil Général des Alpes-Maritimes.

 

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,  à l’unanimité, décide d’autoriser M. le Maire à signer la convention à passer avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes.

 

            M. Christian Lagarce regrette que la commune n’est pas été consultée pour le réaménagement des locaux du Mas Provençal. En effet, en ce qui concerne le local pour l’Office du Tourisme il aurait été préférable que l’on dispose d’une grande vitrine.

 

 

CONVENTION MODIFICATIVE RELATIVE AUX REMBOUR-SEMENTS DES FRAIS DE LA COMMISSION DE REFORME

 

            M. François Otto Bruc présente la délibération ayant trait à la modification des remboursements des frais de la commission de réforme. Il précise qu’il y a nécessité à signer cette convention modificative car elle permet le remboursement des frais induits par le fonctionnement de la commission départementale de réforme dont l’avance est faite par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des A.Mmes.

 

            Après cet exposé, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention à passer avec le C.D.G. 06.

 

 

 

 

 

 

QUESTION DIVERSE

 

·        Convention – Cadre de formation année 2006 entre le CNFPT et la Commune de Roquebillière.

 

François Otto Bruc rappelle aux membres du Conseil Municipal que la commune de Roquebillière verse chaque année le 1 % formation, qui permet aux agents de postuler à des formations continues tout au long de leur carrière. Il précise que cette participation est due même si les agents ne postulent pas ou n’obtiennent pas de formation.

 

Cependant certaines actions de formation, individuelles ou collectives, ne sont pas couvertes par cette participation et nécessitent l’engagement conventionnel préalable de la commune.

 

Il précise qu’il n’y aura aucune incidence financière dès lors qu’aucun agent de la commune ne bénéficie des prestations. Un document financier sera établit dès que la commune aura accepté que l’un de ses agents participe aux actions de formations relevant de la convention passer avec le C N F P T.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise M. le Maire à signer la convention cadre de partenariat 2006, avec le CNFPT.

 

Pierre Cornillon demande si une autre structure municipale peut adhérer à cette convention pour la formation de ses agents. Il faut faire la demande d’adhésion.

 

L’ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 21 h 15.

 

POINTS D’INFORMATION

 

·        FORT DE GORDOLON – Demande d’acquisition par la commune de Lantosque

Le Ministère de la Défense a adressé un courrier en date du 23 novembre 2005 pour savoir si la commune de Roquebillière souhaite acquérir le Fort situé sur la commune de Roquebillière et appartenant à l’Etat, car la commune de Lantosque a fait des propositions d’achat

 

M. Rasori, précise que dans le cadre d’Interreg il y a un gros projet européen sur les forts des Alpes  « santinelli di Alpi » et qu’il en avait parlé avec M. Robert Marcellin. Actuellement le Ministère de la défense cède beaucoup d’installations, il faut voir si on peut monter un projet ensuite on prendra la décision.

 

M. Lagarce indique que sur ce terrain il y a une source et qu’il faudrait la conserver.

 

Joël Cornillon demande s’il est possible de différencier le foncier pour que le terrain superficiel  reste à la commune ?

 

Il faut réfléchir sur un projet, demander le prix de vente, et poser le problème de la route et son entretien. La décision pourra être prise à un prochain conseil.

 

 

 

 

 

·        Forage St Charles (courrier de M. le Sous-Préfet et avis de l’Académie de Médecine)

M. Rasori fait l’historique du dossier, donne lecture de l’Avis de l’Académie Nationale de Médecine relatif à la demande d’exploitation en tant qu’eau minérale naturelle des captages « St Julien » et « St Jean Baptiste » et de la lettre du Préfet.

 

Ce courrier précise que l’Académie de Médecine a émis un avis défavorable et propose de surseoir à la demande d’autorisation d’exploiter  en tant qu’eau minérale naturelle d’émergence l’eau du captage St Julien et St Jean Baptiste, en raison de la fragilité du site, de la conception et de l’équipement des captages.

 

Il est également demandé que l’utilisation de l’eau des deux sources soit effectuée sous contrôle médical en raison de la forte teneur en fluor.

 

En conséquence l’instruction de la demande est interrompue dans l’attente de la mise en œuvre de plusieurs dispositions.

 

Par ailleurs le Préfet, suite à ces recommandations qui conditionnent la poursuite de la procédure par la DG de la Santé propose d’octroyer un délai de 2 ans pour la mise en exploitation du forage St Charles, de définir un protocole de gestion des opérations de désinfection du réseau et de renforcer le programme de contrôle micro biologique et physico-chimique.

 

Il demande également de transmettre un échéancier de la mise en œuvre des prescriptions de l’Académie de Médecine.

 

En réponse à ces courriers, le 2 décembre, M. le Maire adressait une lettre au Préfet pour lui faire part de son étonnement à propos des nouvelles demandes qui sont formulées pour la poursuite de l’utilisation des eaux thermales.

 

 Il profite de ce courrier pour exposer les différents dossiers en cours sur la Commune de Roquebillière et qui n’aboutissent pas car ils sont toujours remis en cause par les services.

 

Il a également sollicité l’aide du Préfet pour trouver des solutions et modifier certains points de vue qui condamnent la Commune de Roquebillière .

 

Le Conseil Municipal est informé de la tenue d’une réunion le 14 décembre, avec les services du Conseil Général, pour négocier la mise en œuvre du syndicat mixte pour la station thermale. Au cours de ce contact, le Conseil Général sera également sollicité pour  voir comment soutenir la commune de Roquebillière afin de faire avancer ces différents dossiers.

 

·        Gymnase et Plan de prévention des Risques

 

Un courrier de la DDE, signée du Préfet Breuil,  en date du 16 novembre 2005, répond à un courrier du 16 août à propos du projet de démolition-reconstruction du gymnase du Cervagné.

 

Après une analyse des différents évènements passés et de l’établissement du PPR, la DDE  précise qu’il serait préférable d’implanter le gymnase dans un secteur moins vulnérable aux crues, c’est-à-dire en retrait de l’actuel emplacement par rapport à l’axe de la Vésubie. Ceci afin d’assurer la sécurité optimale pour le public scolaire et estimer le coût global d’une nouvelle construction sur les différents sites.

 

Le seul problème c’est que la commune n’est pas propriétaire des terrains envisagés par cette nouvelle implantation.

 

Ce dossier comme le précédent est encore une fois remis en cause.

 

·        Crèche des « BAMBINS DE LA VESUBIE »

 

François Otto Bruc fait le compte rendu de la réunion qui a eu lieu le lundi 5 décembre 2005 à laquelle participaient les maires et conseillers des communes de la vallée, les parents et les responsables de la crèche.

 

Il présente les différents problèmes financiers rencontrés pour la gestion de cette crèche. (C.A.F. – Emplois jeunes – Tarification à l’heure etc..)

 

Une réunion est prévue le 9 décembre 2005 avec M. Manfrédi, les services du Conseil Général, les responsables de la crèche et les parents concernés afin de trouver des financements et voir ce qui peut être fait pour l’avenir afin de conserver cette structure utile dans toutes la vallée et rassurer les parents pour l’année 2006.

 

·        Voyage à EMSKIRCHEM

Christian Lagarce et Jean Dominique Rasori font le compte rendu du voyage qui vient d’être fait auquel participaient également Joël Cornillon et M. Brulat.

 

Ce déplacement a permis d’engager un travail de réflexion sur le développement du jumelage dans le cadre d’échanges, et de rencontres avec les différentes catégories sociaux professionnelles etc…

 

Joël Cornillon précise qu’un compte rendu sera établi pour tout le travail  qui a été fait et sur les prochaines rencontres.

 

·        Mise au point sur le fonctionnement du conseil d’administration de la Régie d’Electricité

 

Jacqueline Cornillon souhaite que soit rappelé le fonctionnement du conseil d’Administration de la Régie d’Electricité car cela fait deux fois qu’elle est agressée verbalement le lendemain des réunions du conseil par des personnes concernées par des points de discussion prévus à l’ordre du jour du conseil.

 

 En effet, aux dires des personnes concernées, le soir même des réunions quelqu’un rapporte à sa manière et plutôt déformé les discussions et les décisions prises.

 

Cette pratique doit cesser, les membres du Conseil ont un devoir de réserve.

 

Si cette ou ces personnes ont quelques choses à dire qu’elles le disent en face si elles ont suffisamment de courage.

 

·        Affaire concernant le vol de la Mini-Pelle

Plainte a été déposée, voir au niveau du contrat d’assurance s’il y a possibilité de prise en charge. Discussion sur les dispositions à prendre pour le rangement du matériel. Le dossier suit son cours.

 

 

 

·        Affaire ANTEA/ MERLIN

 

Cette affaire concerne les travaux réalisés sur les canalisations de Berthemont. L’entreprise a été condamnée à verser une provision. Dossier à suivre.

 

 

Après ces différentes informations, une discussion a eu lieu sur le problème du Vieux Village, et sur tout ce qui touche l’accueil et le tourisme à Roquebillière.

 

 

 

 

           

 
Le PORTAIL VESUBIEN, la Vésubie et ses villages dans les Alpes Maritimes.
 
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