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Compte rendu du conseil municipal de Roquebillière - Vallée de la Vésubie - 06450 Alpes Maritimes - Côte d'Azur France |
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 DECEMBRE 2006 A 10 H 30
L'an deux mil six, le vingt-trois décembre à dix heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Gérard MANFREDI, Maire.
Présents :M MANFREDI Gérard Maire, Mme CORNILLON Jacqueline, MM. OTTO-BRUC
François, PLENT Charles CORNIGLION Georges, Adjoints CORNILLON Joël,
SCOURZIC Richard, CORNILLON Pierre, , MM. LAGARCE Christian, Mme Procuration : Mme AST Joëlle à M CORNIGLION Georges Mme CAILLEAU Sibylle à Mme CORNILLON Jacqueline Absent excusé Absent : Secrétaire de séance : Mme Jacqueline CORNILLON
ORDRE DU JOUR
· Approbation du procès verbal de la séance du 13 décembre 2006
DELIBERATIONS v Communauté de Communes Vésubie-Mercantour - Election des conseillers communautaires titulaires et suppléants
v Finances - Décisions modificatives – Budget principal et budgets annexes - Prime de fin d’année 2006 – Personnel titulaire et non titulaire de droit public – détermination de l’enveloppe - Prime de fin d’année 2006 – Personnel contractuel – détermination de l’enveloppe - Points reportés à un prochain conseil municipal : Levée de prescription de la facture Venturi de 2000 et règlement facture Damiani « Points à temps »
v Conventions - Convention relative au recensement des équipements sportifs espaces et sites de pratique - Convention relative à l’entretien des cimetières de la commune - Protocole transactionnel « Berthemont santé »
Personnel - Création d’un poste d’agent technique en chef suite à un avancement de grade - Recrutement des agents recenseurs et fixation de leur mode de rémunération - Tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet - Tableau des effectifs des emplois permanents à temps non complet
v Immobilier - achat des appartements OTTO-LOYAS en vue de leur revente
v Questions diverses - Vente du bois des platanes - Contrat enfance jeunesse – convention d’objectif et cofinancement
Approbation du procès verbal de la séance du 13 décembre 2006 Le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2006 est adopté à l’unanimité.
v Communauté de Communes Vésubie-Mercantour
- Election des conseillers communautaires titulaires et suppléants
Monsieur le Maire précise que l’article 5 des statuts de la Communauté de Communes Vésubie/Mercantour prévoit la représentation des communes au sein du conseil communal comme suit : Belvédère : 4 délégués titulaires et 2 délégués suppléants La Bollène Vésubie : 4 délégués titulaires et 2 délégués suppléants Roquebillière : 6 délégués titulaires et 3 délégués suppléants St Martin Vésubie : 5 délégués titulaires et 2 délégués suppléants Venanson : 3 délégués titulaires et 1 délégués suppléants
Afin que la Communauté de Communes Vésubie-Mercantour soit opérationnelle dans les plus brefs délais, il convient de procéder à l’élection des représentants de la Commune de Roquebillière.
Monsieur le Maire propose la candidature de six délégués titulaires à savoir : M. Manfrédi Gérard Mme Cornillon Jacqueline M. Otto Bruc François M. Plent Charles M. Feraud Pierre M. Corniglion Georges
M. Cornillon Joël présente également sa candidature au poste de délégué titulaire.
Les membres du conseil municipal décident de procéder au vote à main levée des six délégués titulaires. Les résultats sont les suivants :
M. Manfrédi Gérard obtient 15 voix pour, il est élu délégué titulaire Mme Cornillon Jacqueline obtient 14 voix pour et 1 abstention – elle est élue déléguée titulaire M. Otto Bruc François obtient 14 voix pour et 1 abstention – il est élu délégué titulaire M. Plent Charles obtient 14 voix pour et 1 abstention – il est élu délégué titulaire M. Corniglion Georges obtient 15 voix pour – il est élu délégué titulaire M. Feraud Pierre obtient 13 voix pour et 2 abstentions – il est élu délégué titulaire
M. Cornillon Joël obtient 1 voix pour – 10 contre et 4 abstentions
Monsieur le Maire propose ensuite les candidatures des délégués suppléants à savoir :
Mme Cailleau Sibylle M. Scourzic Richard M. Fassi Jacky
Présentent également leur candidature : M. Cornillon Joël M. Bourgoin Pascal M. Lagarce Christian
Les membres du Conseil Municipal décident également de voter à main levée. Les résultats sont les suivants :
Mme Cailleau Sibylle, obtient 14 voix pour - 1 abstention M. Scourzic Richard, obtient 13 voix pour – 1 abstention – 1 contre M. Fassi Jacky, obtient 11 voix pour – 3 abstentions – 1 contre M. Cornillon Joël, obtient 2 voix pour – 7 contre – 6 abstentions M. Bourgoin Pascal, obtient 4 voix pour – 9 abstentions – 2 contre M. Lagarce Christian, obtient 8 voix pour – 4 abstentions – 3 contre
Sont élus délégués suppléants : Mme Cailleau Sibylle, 1er délégué suppléant M. Scourzic Richard, 2ème délégué suppléant M. Fassi Jacky, 3ème délégué suppléant
v Finances v - Décisions modificatives – Budget principal et budgets annexes Monsieur le Maire demande à Pascal Bourgoin de présenter la décision modificative N° 1 du Budget de la REA.
Il précise qu’à la demande de la Trésorerie de Roquebillière l’obligation est faite de procéder avant la fin de l’exercice aux écritures de reprise des subventions d’investissement transférables inscrites au compte 131 du compte de résultat sous couvert d’un mandat au compte 139 et d’un titre au compte 777 au titre de la R.E.A. Cette reprise doit s’effectuer conformément à l’amortissement du bien que la subvention a servi à financer.
Par ailleurs il ajoute que compte tenu du fait que les services n’ont pas été en mesure d’établir avec précision la concordance entre la subvention et le bien, il a été décidé en accord avec Mme le Chef de Poste de la Trésorerie que les reprises s’effectueront chaque année pour un montant égal aux amortissements pratiqués chaque année, afin que la charge de l’amortissement n’impacte pas le budget.
Cette procédure sera appliquée aux écritures de reprise de subventions d’investissement transférables à venir.
Après avoir entendu l’exposé, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la décision modificative N° 1 du Budget de la Régie de l’eau et de l’Assainissement pour un total général de 283.940,86 €.
Décision modificative N°4 Budget de la Commune
La décision modificative N°4 du budget de la Commune concerne la reprise des provisions qui avaient été prévues pour des risques concernant les procédures en cours et pour de gros travaux à réaliser. Les risques ayant été supprimés, il est nécessaire de procéder à des régularisations budgétaires au niveau de la section de fonctionnement et de la section d’investissement pour un total général de 113.705,32 €.
Après avoir entendu l’exposé le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la décision modificative N° 4 du Budget de la Commune.
Décision modificative N° 5 Budget de la Commune
Afin de permettre le règlement des factures en fin d’exercice 2006 des réajustements de différents chapitres sont nécessaires en section de fonctionnement et en section d’investissement. Ces réajustements sont les suivants :
Section de fonctionnement : Dépenses : diminution des crédits de 144,02 € et augmentation des crédits de 97.213,82€. Recettes : augmentation des crédits de 97.069,80 € Section d’investissement : Dépenses : augmentation des dépenses de 85.456,37 € Recettes : diminution de crédits de 41.679 € - Augmentation des crédits de 127.135,37 €
Après avoir entendu l’exposé le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la décision modificative N° 5 du Budget de la Commune.
Prime de fin d’année 2006 – Personnel titulaire et non titulaire de droit public – détermination de l’enveloppe
Chaque année, le personnel titulaire et non titulaire de droit public bénéficie d’une prime.
En conséquence il convient de délibérer afin de déterminer l’enveloppe nécessaire pour 2006.
Par délibération en date du 16 décembre 2002, le Conseil Municipal a approuvé le système de fixation des primes de fin d’année réparties selon l’indice de l’agent, pour 40%, et selon la note de l’intéressé(e) pour 60%.
En application de cette délibération le Conseil Municipal propose d’attribuer une enveloppe indemnitaire de 30 006,37, correspondant à l’enveloppe de l’année 2005 réactualisée pour 2006 de 1% à laquelle est ajoutée une régularisation pour les agents nouveaux. Il propose d’une part de maintenir le système de répartition de l’enveloppe et d’autre part d’autoriser à fixer par arrêté le montant individuel des primes conformément aux modalités, les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2007 de la Commune.
Prime de fin d’année 2006 – Personnel contractuel – détermination de l’enveloppe
Comme pour le personnel titulaire et non titulaire de droit public, le conseil municipal doit délibérer pour déterminer l’enveloppe de fin d’année 2006 pour le personnel contractuel, en application de la délibération du 16 décembre 2002.
En application de ces dispositions le Conseil Municipal propose de fixer l’enveloppe des agents contractuels à 1 343,38. Le montant individuel des primes sera fixé par arrêté et les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2007.
v Conventions
Convention relative au recensement des équipements sportifs espaces et sites de pratique
A la demande de la direction départementale de la Jeunesse et des Sports des Alpes-Maritimes le recensement de l’intégralité des équipements sportifs, espaces et sites de pratique installés sur le territoire communal au cours des exercices 2005 et 2006.
Le conseil municipal prend connaissance de la convention qui doit être signée. Elle porte sur les modalités de recueil et de traitement des informations relatives au recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratique, sur les mesures de protection des informations et les mesures relatives à la protection des droits des tiers et l’utilisation des informations. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise Monsieur le maire à signer la convention et demande à M. le Maire de faire porter à la connaissance des associations sportives de la Commune, du Collège et de l’Ecole les informations recensées.
Convention relative à l’entretien des cimetières de la commune
Les membres du Conseil Municipal prennent connaissance de la convention et du bordereau de prix.
Cette convention est relative aux prestations non encore facturées de l’exercice 2006.
Pour 2007, une consultation sera lancée en vue de la conclusion d’une convention de un an renouvelable trois fois pour la période postérieure au 31 décembre 2007.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le projet de convention tripartite à passer avec M. Jean Louis Thaon et le Président du CCAS. Approuve également le principe d’une consultation pour l’année à venir.
Protocole transactionnel « Berthemont santé »
Le Conseil Municipal prend connaissance du projet de protocole transactionnel « Berthemont santé »
Une discussion s’engage sur les termes de ce protocole qui ne semble pas convenir à l’ensemble des membres du Conseil.
M. le Maire ajoute qu’il n’est pas en mesure de prouver que les engagements de Berthemont Santé ont été tenus.
Par manque d’éléments et d’informations précises les membres du Conseil Municipal décident de reporter l’examen de ce dossier à un prochain conseil municipal en 2007.
A 12 H 25 Sibylle Cailleau quitte la séance en donnant procuration à Jacqueline Cornillon pour la suite des débats.
Personnel Création d’un poste d’agent technique en chef suite à un avancement de grade
Monsieur le Maire indique qu’il y a lieu de créer un emploi permanent à temps complet au grade d’Agent Technique Chef pour répondre à un avancement de grade concernant un agent communal en poste au sein des services municipaux.
Richard Scourzic souhaite avoir des explications sur le poste « d’agent technique chef »
Après délibération les membres du Conseil Municipal adoptent la création d’un emploi permanent à temps complet au grade d’Agent Technique en Chef. Christian Lagarce s’abstient.
Recrutement des agents recenseurs et fixation de leur mode de rémunération
M. le Maire demande qui a suivi ce dossier pour pouvoir donner des informations sur le recensement qui doit se dérouler en janvier 2007.
Jacqueline Cornillon indique qu’elle a appris par hasard que le recensement devait se faire en 2007 et qu’elle peut donner quelques informations.
Auparavant elle souhaiterait savoir pourquoi aucun élu n’a été informé par M. Dol que le recensement devait être fait en 2007. Celui-ci ayant été destinataire d’un courrier du Préfet en août 2006 et que deux rendez-vous avait été pris avec M. Olive, chargé d’organiser le recensement avec les municipalités, chaque fois M. Dol n’a pas honoré ces rendez-vous.
Compte tenu de cette attitude nous sommes la seule commune des Alpes-Maritimes à n’avoir pas effectuer les différentes formalités pour le recensement 2007. Nous devons tout faire dans l’urgence depuis le dernier contact avec M. Olive qui a eu lieu le 14 décembre 2006, en l’absence de M. Dol, Mmes Giribaldi et Bois ont travaillé avec M. Olive.
Pour mener à bien cette tâche, la Commune de Roquebillière doit recruter 4 agents recenseurs afin de couvrir le quadrillage du territoire communal tel que défini par l’INSEE.
Richard Scourzic ne comprend pas pourquoi nous sommes toujours obligés de prendre les décisions dans l’urgence. Il souhaiterait avoir des précisions sur le retard apporté à l’organisation du recensement 2007.
Jacqueline Cornillon précise qu’elle a donné les informations qu’elle avait, M. Dol pourrait peut être apporter des précisions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de procéder au recrutement de 4 agents recenseurs qui effectueront les opérations de recensement en janvier et février 2007, d’approuver le mode de rémunération à l’acte et la grille de rémunération. Les crédits seront inscrits au budget de l’exercice 2007.
Tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité le tableau des emplois permanents à temps complet précisant le cadre d’emploi, le grade et le nombre d’emplois et durée hebdomadaire du service, à compter du 23 décembre 2006.
Tableau des effectifs des emplois permanents à temps non complet
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité le tableau des emplois permanents à temps non complet précisant le cadre d’emploi, le grade et le nombre d’emplois et durée hebdomadaire du service, à compter du 23 décembre 2006.
v Immobilier
achat des appartements OTTO-LOYAS en vue de leur revente
Les membres du Conseil Municipal sont informés qu’il y a lieu de procéder au règlement d’une situation restée pendante au Vieux Village de Roquebillière concernant deux appartements appartenant à M. Otto Loyas, aujourd’hui décédé.
Le bâtiment où sont situés les deux appartements est frappé depuis le 3 février 2005 d’un arrêté de péril. La part des travaux liés à la levée du péril imminent que doivent régler les héritiers de M. Otto Loyas s’élève à 2.195 €.
Par ailleurs, pour la levée du péril ordinaire, une estimation du montant global des travaux pour l’ensemble du bâtiment a été effectuée en 2005, elle avoisine les 18 000 €.
Il est rappelé que des engagements ont été pris par certains membres de l’ancienne municipalité pour qu’il soit procédé à l’achat des deux appartements à M. Otto Loyas.
Afin de régulariser cette situation, et de tenir les engagements pris antérieurement il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l’achat des appartements appartenant aux héritiers de M. Otto Loyas.
Compte tenu de ce qui vient d’être préciser, Joël Cornillon donne des explications sur ce dossier qu’il a suivi à cette époque. Il indique que M. Otto Loyas qui ne pouvait pas payer sa part de travaux avait fait à l’époque un acte pour refuser son bien. Partant de là, Joël Cornillon avait proposé que l’on reprenne son bien pour le franc symbolique.
Il précise également que lors des travaux de démolition du bâtiment mitoyen des fissures étaient apparues dans les appartements et que M. Gilli co-propriétaire avait intenté une action en justice.
Lors de la réalisation des travaux liés à la levée du péril imminent une convention avait été proposée à M. Gilli qui devait renoncer à tout recours au Tribunal si on reprenait le mur pignon.
Avant de s’engager dans l’achat de ces appartements faire le point sur cette convention.
Pierre Féraud, est gêné que la commune aide à la réhabilitation du Vieux Village. Il ne souhaite pas que la commune soit instigatrice de cette situation.
Richard Scourzic ajoute que si on achète ces appartements, avec les travaux à réaliser il sera difficile de les revendre.
Après discussion il est décidé de reporter cette décision d’achat. Des recherches seront faites pour connaître la situation exacte au regard de la convention qui a été passée.
v Questions diverses
Vente du bois des arbres de l’avenue et de la Place Corniglion Molinier
A la demande de M. le Maire Mme Cornillon Jacqueline précise que lors des travaux de l’avenue Corniglion Molinier il a été procédé à l’abattage de l’ensemble des arbres.
L’entreprise COGIBOIS qui a procédé à l’enlèvement du bois propose le versement d’une somme forfaitaire de 1.500 € pour le bois récupéré.
Cette somme serait affectée à l’achat de matériel pour l’école communale de Roquebillière.
Après avoir entendu ces précisions, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’accepter la vente du bois pour la somme de 1 500€, autorisent M. le Maire à émettre l’ensemble des pièces comptables afférent à cette opération, approuvent également l’affectation de cette somme à l’achat de matériels pour l’école communale.
Contrat enfance jeunesse – convention d’objectif et cofinancement
M. Dol présente le contrat enfance jeunesse et la convention d’objectif et de co-financement.
Après discussion, le conseil municipal décide de reporter ce point à un prochain conseil municipal.
v Informations v Travaux :
Christian Lagarce indique que compte tenu qu’un mur de pierres a été fait devant le « bar des Sports » on ne peut plus passer devant le bar et c’est gênant.
Pascal Bourgoin indique également que les trottoirs sont plus hauts et que cela pose des problèmes pour les accès handicapés.
Portage des repas : Prévoir une convention avec l’ANFAN pour le portage des repas, facturation du temps passé.
Facturation eau : Faire le point rapidement sur les impayés.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 13 H 30
Le Maire,
Gérard MANFREDI
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